Brevets de dessins · PDF · 1 page
Dessin de chaise pliante HD55
Certificat chinois de brevet de dessin. Ce document décrit le dessin nommé ; il ne s’agit pas d’un essai de performance du produit.

Informations du document
- Type de document
- Brevets de dessins
- Référence du document
- ZL 2024 3 0771902.X
- Fichier disponible
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Portée du document
La situation juridique, les changements de titulaire et les droits d’utilisation du dessin doivent être vérifiés au registre des brevets.
Classé sous HD58 dans les documents fournis, mais le certificat nomme HD55. Il n’est pas attribué à HD58 comme brevet.
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