Brevets de dessins · PDF · 1 page
Dessin du dossier de chaise Fanghua
Certificat chinois de brevet de dessin. Ce document décrit le dessin nommé ; il ne s’agit pas d’un essai de performance du produit.
Informations du document
- Type de document
- Brevets de dessins
- Référence du document
- ZL 2025 3 0137265.5
- Fichier disponible
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Portée du document
La situation juridique, les changements de titulaire et les droits d’utilisation du dessin doivent être vérifiés au registre des brevets.
Le certificat fourni nomme un titulaire individuel. Il n’est pas présenté ici comme un brevet de l’entreprise.
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