Brevets de dessins · Numérisation WebP · 1 page
Dessin de coque de chaise · modèle 668
Certificat chinois de brevet de dessin. Ce document décrit le dessin nommé ; il ne s’agit pas d’un essai de performance du produit.
Informations du document
- Type de document
- Brevets de dessins
- Référence du document
- ZL 2021 3 0099570.1
- Fichier disponible
- Numérisation WebP · 1 page
Portée du document
La situation juridique, les changements de titulaire et les droits d’utilisation du dessin doivent être vérifiés au registre des brevets.
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